Mentions légales

La société

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, le site web créé par les entreprises Hello TIO x SEAWAVE, propriétaire du site www.sovdevi-formations.fr, met à disposition du public les informations concernant notre entreprise :

Société : SOVDEVI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
RCS* : CRÉTEIL 947913497
Propriétaire du site : Madame Isabelle FAVRE
Statut du propriétaire : Présidente
Capital social : 2 000 €
TVA intracommunautaire : FR39947913497
Adresse du siège social : 137 Avenue Anatole France 94600 CHOISY-LE-ROI
Téléphone : 06 79 40 13 90
Directeur de publication : Monsieur Florian VERNAY
Mail : favre.vernay@sovdevi-formations.fr

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTENU DU SITE INTERNET :

Le contenu rédactionnel du site web www.sovdevi-formations.fr appartient exclusivement à Monsieur Florien Vernay. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende. Le site www.sovdevi-formations.fr ne pourra être mis en cause en cas de propos injurieux, à caractère raciste, diffamant ou pornographique, échangés sur les espaces interactifs. La société se réserve également le droit de supprimer tout contenu contraire aux valeurs de l’entreprise ou à la législation applicable en France. En naviguant sur le site www.sovdevi-formations.fr, l’utilisateur accepte par ailleurs l’installation de cookies éventuelle sur son ordinateur.